Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORPASSION
SA UGEPA

Numéro de dépôt :
97668820
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007

Présentation de la marque DECORPASSION

Déposée le 13 mars 1997 par la société SA UGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société SA UGEPA domicilié(e) ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 741 720 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UGEPA - France.

La marque DECORPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORPASSION est expirée depuis le 13 mars 2007.

SA UGEPA a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE INTERIORS , HOME OF ELEGANCE


SA UGEPA - ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France - SIREN 741720262


SA UGEPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Tentures murales non en matières textiles Colles pour papiers peints

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.